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France VEL


SAS au capital social de 12 500 euros
220 avenue Pierre Puget
83370 Saint Aygulf
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Représentant légal : Tom Dumoulin
TOMYBiKE est une marque de la société France VEL déposé à l'INPI sous le numéro 11 3 819 863
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La SAS France VEL à régulièrement déclarée le traitement de fichiers contenant des données personnelles auprès de la CNIL (Normes simplifiées) et respecte la loi informatique et libertés (voir le paragraphe associé).

Responsabilités


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INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS ET SERVICES


Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. Les équipements présentés sur les véhicules figurant sur le site sont en série ou en option selon les versions.
Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante du produit, France VEL peut modifier à tout moment les caractéristiques techniques, les équipements, les options et coloris des véhicules. Par ailleurs les techniques actuelles de reproduction ne permettent pas de reproduire fidèlement les couleurs.
Les modèles et/ou versions présentés sur ce site ainsi que leurs équipements, options et accessoires sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d'un pays à l'autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.
Les véhicules d'occasion ne sont vendus que par et sous la responsabilité des établissements qui les proposent.

 

SERVICES


Les services présentés sur ce site sont ceux qui peuvent être proposés par les membres du réseau France VEL participant. En ce qui concerne les pièces de rechange et les accessoires, les prix mentionnés à titre indicatif s'entendent hors pose, sauf s'il s'agit de forfaits. Ces forfaits ne sont valables que pour la période indiquée.

Le réseau commercial France VEL est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions concernant les produits et services présentés sur ce site.

Nous vous rappelons que les membres du réseau commercial France VEL sont des commerçants indépendants qui restent libres de déterminer leurs propres tarifs et de participer ou non aux opérations proposées par France VEL (y compris les forfaits) et sont seuls responsables des informations qu'ils fournissent sur ce site.

Contenus du site – Propriété intellectuelle


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Toute représentation, reproduction ou exploitation totale(s) ou partielle(s) du site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, à quelque titre que ce soit par l'Utilisateur est par conséquent interdite et constituerait des actes illégaux susceptibles d'engager la responsabilité civile et pénale des personnes qui s'y sont livrées.

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En tous temps et de toutes manières, nul ne peut créer un lien hypertexte vers le site tomybike.fr ni vers aucun de ses sous-sites, sites liés, ou vers l'un de ses composants, sans en avoir préalablement fait la demande auprès de son administrateur et en avoir reçu autorisation express. Tout préjudice subi par le site tomybike.fr, ses sous-sites, sites liés ou son éditeur du fait de l'établissement d'un tel lien en dehors du respect des conditions établies ci-dessus pourra donner lieu à des poursuites et demandes de dommages et intérêts.

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